Transit
Lorsqu'un tracteur, un engin ou une remorque voyage vers un pays hors de l'Union européenne, il circule souvent sous transit douanier jusqu'à sa destination. Voici comment cela fonctionne, étape par étape.
Le transit est un régime douanier qui permet à une marchandise de circuler sous surveillance de la douane entre un bureau de départ et un bureau de destination, sans payer les droits et taxes pendant le trajet.
Les droits et taxes sont simplement suspendus. Ils sont réglés au moment du dédouanement, dans le pays de destination. Pendant le trajet, une garantie couvre les sommes en jeu, et chaque opération est enregistrée dans un système électronique commun aux douanes.
| Régime | Utilisation |
|---|---|
| Transit de l'Union | Circulation de marchandises à l'intérieur ou à travers l'Union européenne sous surveillance douanière (T1 pour les marchandises non Union, T2 pour les marchandises de l'Union qui traversent un pays tiers). |
| Transit commun | Extension du transit à certains pays européens hors UE, comme la Suisse, la Norvège ou le Royaume-Uni. |
| Carnet TIR | Transport routier international à travers de nombreux pays, sous couvert d'un carnet unique. |
Tout dépend de la destination de votre matériel. Sélectionnez votre situation.
À l'intérieur de l'Union européenne, le matériel circule librement : il n'y a ni transit douanier, ni dédouanement, ni droits de douane. Les règles de TVA dépendent notamment du statut de l'acheteur, professionnel ou particulier, et sont précisées sur votre devis.
Le matériel quitte l'Union européenne sous formalités d'export. Il peut ensuite circuler sous transit jusqu'au bureau de douane du pays de destination, où il est dédouané. Selon l'incoterm DAP, les droits, taxes et formalités d'importation sont à la charge de l'acheteur.
Lorsque le trajet entre deux pays de l'Union traverse un pays qui n'en fait pas partie, par exemple la Suisse, le matériel peut voyager sous transit (document T2). Il traverse ainsi ce pays sans y être dédouané, puis retrouve la libre circulation à son arrivée dans l'Union.
Le parcours d'un équipement livré hors de l'Union européenne suit généralement ces six étapes.
La liste exacte dépend du pays de destination, du mode de transport et du matériel. Renseignez-vous auprès des autorités douanières de votre pays ou d'un transitaire avant votre commande.
Non, pas pendant le trajet : les droits et taxes sont suspendus. Ils sont dus au moment du dédouanement dans le pays de destination et, en DAP, ils sont à la charge de l'acheteur.
En principe non : à l'intérieur de l'Union européenne, le matériel circule librement. Un transit peut toutefois être nécessaire si le trajet traverse un pays hors UE, comme la Suisse.
Les formalités de départ et le dédouanement à l'arrivée peuvent ajouter du temps au trajet. Le délai indicatif de livraison internationale est de 7 à 15 jours, confirmé sur votre devis selon la destination.
Ce n'est pas obligatoire, mais un transitaire ou un commissionnaire en douane peut réaliser pour vous les formalités d'importation et le dédouanement dans votre pays.
Selon l'incoterm DAP, le dédouanement à l'importation, les droits et les taxes du pays de destination sont à la charge de l'acheteur.
Indiquez l'équipement choisi et votre pays de destination : votre devis précise le transport, le délai et les modalités de paiement.
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